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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EDF ENERGIES NOUVELLES
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Energie Solaire de France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Energie Solaire de France
EDF ENERGIES NOUVELLES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3792160
Date de dépôt :
21/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2020
Energie Solaire de France de EDF ENERGIES NOUVELLES

Présentation de la marque Energie Solaire de France

Déposée le 21 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) EDF ENERGIES NOUVELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Energie Solaire de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDF ENERGIES NOUVELLES domicilié(e) Coeur Défense – Immeuble 1 – La Défense 4-90, Esplanade du Général De Gaulle - 92933 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 677 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63 AV. RAYMOND POINCARE - 75016 - PARIS - France.

La marque Energie Solaire de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792160.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Energie Solaire de France est expirée depuis le 21 décembre 2020.

EDF ENERGIES NOUVELLES a également déposé les autres marques suivantes : EDENGROUP , Energie Solaire , EDEN , ERF Energies Renouvelables de France


EDF ENERGIES NOUVELLES, Société anonyme - Coeur Défense – Immeuble 1 – La Défense 4-90, Esplanade du Général De Gaulle - 92933 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France - SIREN 379677636


CABINET A. BAROIS - 63 AV. RAYMOND POINCARE - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Appareils de chauffage et de distribution d'eau, chauffe – eau solaires, capteurs solaires (chauffage).

Installation, maintenance et réparation d'installations de distribution d'eau ou de chauffage.

Services de distribution de chaleur, d'eau et d'énergie solaire ; services de location d'installations de distribution d'eau, de chauffage et d'énergie solaire.

Services d'ingénierie en matière de production d'énergie.